Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL NIMES
FAURE JEAN

Numéro de dépôt :
97696379
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque ARC EN CIEL NIMES

Déposée le 19 septembre 1997 par la société FAURE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC EN CIEL NIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 28 septembre 2024.

Le déposant est la société FAURE JEAN domicilié(e) MAS MEJANELLE, CHEMIN D'ESTAGEL, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 103 001 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FAURE JEAN - France.

La marque ARC EN CIEL NIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL NIMES est expirée depuis le 19 septembre 2007.

FAURE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée , CREATION BERANGERE DIFFUSION , RESERVE DU BOS


FAURE JEAN - MAS MEJANELLE, CHEMIN D'ESTAGEL, 30900 NIMES - France - SIREN 103001897


MR FAURE JEAN - France


Publication - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Republication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Fruits et légumes frais.